Marque enregistrée - Marque en non vigueur

alsace Cyclhotel
ASA, SARL

Numéro de dépôt :
3864702
Date de dépôt :
06/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2021
alsace Cyclhotel de ASA

Présentation de la marque alsace Cyclhotel

Déposée le 6 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « alsace Cyclhotel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASA domicilié(e) 5 Rue de l'Hopital - 68000 - COLMAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASA domicilié(e) 5 Rue de l'Hopital - 68000 - COLMAR - France.

La marque alsace Cyclhotel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864702.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque alsace Cyclhotel est expirée depuis le 6 octobre 2021.

ASA a également déposé les autres marques suivantes : LEBOCEY , AIDIX , Pro Fun Festival , ASA , SPINAID , TENFIX , OESOTEST , PROTHAID , MEDIBASE SYSTEMES , NOVACORE


ASA, SARL - 5 Rue de l'Hopital - 68000 - COLMAR - France


ASA - 5 Rue de l'Hopital - 68000 - COLMAR - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.